Sécurité et vérification d'antécédents

Sécurité

Le bien‑être des cadets et de tout le personnel associé au Programme des cadets revêt un intérêt primordial dans l’exécution de toutes les tâches liées à l’instruction et à l’administration.

De nombreuses activités stimulantes sont offertes aux cadets de l’Armée, de la Marine et de l’Air. Elles présentent toutes un certain élément de risque et ce danger est accru en raison de leur jeune âge. Les dirigeants et les participants prennent toutes les mesures nécessaires pour atténuer les risques et éliminer le danger. Compte tenu de ce qui précède, tous les membres des Organisations des cadets du Canada (OCC) doivent accorder une grande importance au respect du programme de sécurité générale.

Sécurité des vols

La sécurité des vols (SV) est le plus important facteur à considérer dans la conduite de toutes les activités aériennes. Les commandants (cmdt) des Unités régionales de soutien aux cadets (URSC) et des Écoles régionales de vol à voile (ERVV) doivent faire en sorte qu’un programme de SV dynamique et complet soit élaboré et mis en œuvre et qu’il mette l’accent sur la supervision, les connaissances et l’autodiscipline.   

Supervision

Les commandants doivent s’assurer que toutes les activités des corps et des escadrons sont bien supervisées. Les réservistes autres que des membres du CIC doivent réussir le processus d’examen préalable avant d’assumer les fonctions d’instructeur de cadets.  

Programme d’instruction par phase / programme d’étoiles / programme des niveaux de compétence

Chaque activité de cadets autorisée qui fait partie du programme d’instruction obligatoire (instruction par phase pour les cadets de la Marine, programme d’étoiles pour les cadets de l’Armée ou programme des niveaux de compétence pour les cadets de l’Air) doit compter au moins un instructeur de cadets rémunéré ou un instructeur civil (IC) rémunéré qui est responsable de l’activité et y participe physiquement.

Activités facultatives

Chaque activité approuvée doit être placée sous la responsabilité et la supervision d’un instructeur de cadets ou d’un IC rémunéré. L’instructeur de cadets peut être en service rémunéré ou offre un appui sans rémunération durant l’activité facultative.

Activités d’une journée

Pour les activités mixtes d’une journée où aucun hébergement de nuit n’est requis, comme une excursion ou une visite, il est recommandé d’affecter à chaque groupe de 20 cadets au moins un superviseur adulte compétent de chaque sexe. Au besoin, un cadet supérieur du sexe approprié peut aider à superviser ce type d’activité.

Activités de plus d’une journée

Pour toutes les activités mixtes, il devrait y avoir au moins un adulte superviseur compétent de chaque sexe. Le ratio minimum pour les activités de plus d’une journée est un adulte superviseur compétent pour chaque groupe de 15 cadets. Les cadets et le personnel masculins et féminins seront hébergés séparément.

Au Canada, les cadets ne doivent être hébergés que dans des résidences privées où tous les adultes ont réussi le processus d’examen préalable de la ligue appropriée.

Les cadets participant à des échanges internationaux ne doivent être hébergés que dans des résidences privées où tous les adultes ont été soumis à un examen préalable aussi approfondi que le permettent les lois du pays hôte et jugé satisfaisant par le Directeur – Cadets et Rangers juniors canadiens.

Les cadets hébergés dans des résidences privées doivent disposer des numéros de téléphone où ils peuvent joindre en tout temps l’officier responsable de l’activité.

Examen préalable

Étant donné qu’elles visent à protéger les jeunes et à assurer leur sécurité, les organisations jeunesse canadiennes ont une obligation morale, éthique et légale de mettre en place des mesures de prévention de tout abus ou écart de conduite à l’égard des jeunes qui leur sont confiés. Comme les Forces armées canadiennes (FAC) s’emploient à instruire des jeunes au sein des OCC, on ne soulignera jamais assez l’importance de procéder à un examen préalable approfondi des adultes qui travaillent auprès des cadets.

Outre la vérification de la fiabilité, tout adulte qui supervise ou contrôle directement des cadets ou y a accès doit avoir un rapport à jour de vérification de casier judiciaire (VCJ). Cette vérification est menée par le service de police de la localité où la personne réside. Elle comprend l’examen des renseignements policiers qui se trouvent dans les systèmes informatiques nationaux et régionaux (p. ex., le Centre d’information de la police canadienne (CIPC), le Système de récupération de renseignements judiciaires (SRRJ), l’Environnement de gestion de l’information sur les dossiers de la police (PRIME), le Portail d’information sur l’application de la loi (PIAL) et autres systèmes approuvés), en plus des renseignements trouvés lors de la vérification des dossiers de la police locale.

En outre, il faut produire une habilitation à travailler auprès des personnes vulnérables (HPV), qui permet de divulguer les condamnations pour infractions sexuelles énumérées dans l’annexe de la Loi sur le casier judiciaire, même si une réhabilitation a été accordée. Ces renseignements peuvent être transmis à une organisation si l’un de ses employés occupe un poste d’autorité ou de confiance vis-à-vis d’enfants ou de personnes vulnérables.

Les personnes qui présentent une demande d’enrôlement dans les FAC pour travailler auprès des cadets doivent faire l’objet d’une VCJ et d’une HPV au cours du processus. Les candidats doivent aussi se soumettre à un Protocole d’évaluation de l’admissibilité (PEA) expressément conçu pour déterminer s’ils sont aptes à travailler auprès des cadets. Les commandants doivent s’assurer que toutes les activités sont bien supervisées par des adultes compétents de chaque sexe qui ont fait l’objet d’un examen préalable et qui ont été autorisés.

Qu’en est-il des bénévoles civils qui travaillent pour les ligues de cadets?

Les bénévoles civils sont sélectionnés par leur ligue respective. La Ligue navale du Canada, la Ligue des cadets de l’Armée du Canada et la Ligue des cadets de l’Air du Canada sélectionnent leurs bénévoles au même niveau que les FAC afin qu’ils soient autorisés à travailler auprès des cadets.

Les trois ligues ont chacune des coordonnateurs nationaux de la sélection qui reçoivent les dossiers de leurs divisions afin de déterminer si le dossier d’un bénévole éventuel renferme des renseignements susceptibles d’indiquer qu’il n’est pas apte à travailler auprès des cadets. Si le bénévole est jugé admissible, la ligue lui remet une carte d’identité avec photo en guise d’attestation. Les commandants ont des directives claires (OAIC 23‑07) stipulant qu’ils ne doivent pas autoriser un bénévole à travailler auprès des cadets s’il n’est pas titulaire d’une carte d’identité valide délivrée par la ligue.

De plus, les ligues partagent une base de données qui leur permet de signaler les candidats inadmissibles pour faire en sorte que les personnes dont les demandes sont rejetées par une ligue ne puissent pas s’adresser à une autre ligue. Les ligues ont convenu que si la demande d’un bénévole est rejetée par une ligue, elle le sera par toutes les ligues.

Prière de communiquer avec les ligues pour en savoir plus long sur les bénévoles civils et leur rôle dans le Programme des cadets.

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